Skip to content Skip to sidebar Skip to footer
Les Botaniques de Varengeville
Les Botaniques de Varengeville

Mentions légales

Fermer

 MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 1er avril 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du sitehttps://botaniquesvarengeville.fr/  sont informés des présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

Le présent site est édité par : L’Académie des Jardins et des Paysages

  • Forme juridique : Association Loi 1901.

  • Siège social : Mairie de Varengeville, 76119 Varengeville-sur-Mer.

  • Co-présidents : Marie-Christine GUÉRARD et Alexandre ANAGNOSTIDES.

  • Responsable de la publication : Alexandre ANAGNOSTIDES.

  • Contact : contact@botaniquesvarengeville.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

  • Téléphone : 1007.

3. Propriété Intellectuelle

L’Académie des Jardins et des Paysages est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le site utilise la technologie JavaScript. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Protection des Données Personnelles (RGPD)

L’association traite les données collectées (via les formulaires de contact ou d’inscription à la newsletter) pour assurer la gestion de ses activités et de ses événements.

  • Finalités : Envoi de newsletters via la plateforme Brevo, gestion de la billetterie via Billetweb.

  • Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour les exercer, contactez-nous par email à contact@botaniquesvarengeville.fr.

  • Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Gestion des Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Le site utilise un gestionnaire de consentement pour vous permettre d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels (statistiques, réseaux sociaux). Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment. https://botaniquesvarengeville.fr/politique-de-cookies/

7. Droit Applicable et Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://botaniquesvarengeville.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.